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Marques déposées par MERLY Alain
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SANS CULOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS CULOTTE
MERLY Alain

Numéro de dépôt :
99792619
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque SANS CULOTTE

Déposée le 12 mai 1999 par MERLY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est MERLY Alain, domicilié(e) " Gibert ", 47360 PRAYSSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MERLY Alain - France.

La marque SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CULOTTE est expirée depuis le 12 mai 2009.

MERLY Alain a également déposé les autres marques suivantes : BE - BOP


MERLY Alain - " Gibert ", 47360 PRAYSSAS - France


MR MERLY Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

- boisson alcoolique (à l'exception des bières) Apéritif fruité à base d'eau de vie et de pur jus de poire et de substances végétales naturelles.